Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECAP 9.
PUJOL Luc

Numéro de dépôt :
1267117
Date de dépôt :
23/03/1984
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
23/03/1994

Présentation de la marque DECAP 9.

Déposée le 23 mars 1984 par PUJOL Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DECAP 9. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PUJOL Luc domicilié(e) 47, rue F.X. Bichat, 66000 PERPIGNAN. - France.

La marque DECAP 9. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECAP 9. est expirée depuis le 23 mars 1994.

PUJOL Luc a également déposé les autres marques suivantes : RARES , INFO BY SMS , STATION CLUB , RELAIS INFO HEBERGEMENT R.I.H , OR BLANC , STATION PHOTO EXPRESS , LA NOUVELLE PROPRIETE LOISIRS ET PLACEMENTS , NATUROPOLE


PUJOL Luc - 47, rue F.X. Bichat, 66000 PERPIGNAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinés à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui.Scierie, rabotage, broderie, couture, teinturerie, découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitements de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage. Purification et régénération de l'air.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.