Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAS ROUS
Numéro de dépôt :
1278155
Date de dépôt :
25/06/1984
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
25/06/1994
Présentation de la marque MAS ROUS
Déposée le 25 juin 1984 par PUJOL José Mas Rous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « MAS ROUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAS ROUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278155.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS ROUS est expirée depuis le 25 juin 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52