Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DU ROMARIN
PUJOL Jean-Guy

Numéro de dépôt :
3239762
Date de dépôt :
23/07/2003
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
23/07/2023
CLOS DU ROMARIN de PUJOL Jean-Guy

Présentation de la marque CLOS DU ROMARIN

Déposée le 23 juillet 2003 par PUJOL Jean-Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CLOS DU ROMARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est PUJOL Jean-Guy domicilié(e) Route des Mas - 66460 - MAURY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Guy PUJOL domicilié(e) Route des Mas - 66460 - MAURY - France.

La marque CLOS DU ROMARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DU ROMARIN est expirée depuis le 23 juillet 2023.


PUJOL Jean-Guy - Route des Mas - 66460 - MAURY - France


Jean-Guy PUJOL - Route des Mas - 66460 - MAURY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2013 n°2532546 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie), vins d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine.