Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETBULL INFORMATIQUE
PUJOL-GOMES Christophe

Numéro de dépôt :
3770299
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2020
NETBULL INFORMATIQUE de PUJOL-GOMES Christophe

Présentation de la marque NETBULL INFORMATIQUE

Déposée le 29 septembre 2010 par PUJOL-GOMES Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETBULL INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est PUJOL-GOMES Christophe domicilié(e) 5 rue Emile Lauze - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUJOL-GOMES Christophe domicilié(e) 5 rue Emile Lauze - 30000 - NIMES - France.

La marque NETBULL INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770299.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETBULL INFORMATIQUE est expirée depuis le 29 septembre 2020.


PUJOL-GOMES Christophe - 5 rue Emile Lauze - 30000 - NIMES - France


PUJOL-GOMES Christophe - 5 rue Emile Lauze - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 19 juillet 2011 - Rejet partiel n°553790 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19

Inscription le 19 juillet 2011 - Rejet partiel n°553789 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19

Inscription le 19 juillet 2011 - Rejet partiel n°553788 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19

Désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier.

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Dressage d'animaux ; services de photographie.