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Marques déposées par monsieur pujol Gilles
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NOON productions
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOON productions
M. pujol Gilles

Numéro de dépôt :
4331358
Date de dépôt :
22/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/01/2027
NOON productions de pujol Gilles

Présentation de la marque NOON productions

Déposée le 22 janvier 2017 par monsieur pujol Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOON productions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est monsieur pujol Gilles domicilié(e) 32 Rue daniele CASANOVA - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PUJOL Gilles domicilié(e) 32 RUE Danièle CASANOVA - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France.

La marque NOON productions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOON productions arrivera à expiration en date du 22 janvier 2027.


M. pujol Gilles - 32 Rue daniele CASANOVA - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France


M. PUJOL Gilles - 32 RUE Danièle CASANOVA - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 23 mai 2018 - Rejet partiel n°724278 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-23

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.