Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BROUTILLE DE MOULIS
Numéro de dépôt :
1618801
Date de dépôt :
16/03/1988
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
16/03/1998
Présentation de la marque BROUTILLE DE MOULIS
Déposée le 16 mars 1988 par monsieur PUJOL GEORGES FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « BROUTILLE DE MOULIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BROUTILLE DE MOULIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618801.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROUTILLE DE MOULIS est expirée depuis le 16 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10