Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D.P.S. CONSULTANT
Numéro de dépôt :
1719973
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
03/08/2000
Présentation de la marque D.P.S. CONSULTANT
Déposée le 3 août 1990 par PUJOL Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « D.P.S. CONSULTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D.P.S. CONSULTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.P.S. CONSULTANT est expirée depuis le 3 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26