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Marques déposées par monsieur PUISSESSEAU JEAN-MARC
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PROMAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMAC
M. PUISSESSEAU JEAN-MARC

Numéro de dépôt :
3932326
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2022
PROMAC de PUISSESSEAU JEAN-MARC

Présentation de la marque PROMAC

Déposée le 3 juillet 2012 par monsieur PUISSESSEAU JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur PUISSESSEAU JEAN-MARC domicilié(e) 19 IMPASSE ISIDORE MATIS - 62137 - COULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRESCO, M. PUISSESSEAU JEAN-MARC domicilié(e) 675 RUE LOUIS BREGUET, BP 119 - 62100 - CALAIS - France.

La marque PROMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMAC est expirée depuis le 3 juillet 2022.


M. PUISSESSEAU JEAN-MARC - 19 IMPASSE ISIDORE MATIS - 62137 - COULOGNE - France


TRESCO, M. PUISSESSEAU JEAN-MARC - 675 RUE LOUIS BREGUET, BP 119 - 62100 - CALAIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.