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Marques déposées par PUISSANT Jean-Marc
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Audits Conseils Sûreté (ACS)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Audits Conseils Sûreté (ACS)
PUISSANT Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3814734
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
Audits Conseils Sûreté (ACS) de PUISSANT Jean-Marc

Présentation de la marque Audits Conseils Sûreté (ACS)

Déposée le 15 mars 2011 par PUISSANT Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Audits Conseils Sûreté (ACS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est PUISSANT Jean-Marc domicilié(e) Le Gué - 35380 - PLELAN LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUISSANT Jean-Marc domicilié(e) Le Gué - 35380 - PLELAN LE GRAND - France.

La marque Audits Conseils Sûreté (ACS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Audits Conseils Sûreté (ACS) est expirée depuis le 15 mars 2021.


PUISSANT Jean-Marc - Le Gué - 35380 - PLELAN LE GRAND - France


PUISSANT Jean-Marc - Le Gué - 35380 - PLELAN LE GRAND - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682900 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Elaboration et animation de formations en matière de choix et de mise en en oeuvre de moyens (passifs, actifs, humains) pour la protection de sites ;

Etudes de projets techniques ; Etudes techniques (ingénierie) en matière de projets de protection de sites (sûreté).