Déposée le 30 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) PUISSANCE VERTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PUISSANCE PIECES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUISSANCE VERTE domicilié(e) 1, Rue de l'Industrie, B.P. 9, 68170 RIXHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 275 431 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - France.
La marque PUISSANCE PIECES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PUISSANCE VERTE S.A., Société Anonyme - 1, Rue de l'Industrie, B.P. 9, 68170 RIXHEIM - France - SIREN 353275431
ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - France
Inscription le 25 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299077 - Publication au BOPI 2000-04-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'horticulture, le jardinage, la culture de plaisance, la sylviculture et/ou l'agriculture, notamment des tronçonneuses, des broyeurs, des déchiqueteuses, des découpeuses, des souffleurs, des fraises à neige, des fraises (machines), des herses, des charrues, des tondeuses à gazon, des motoculteurs, des motobineuses, des débrouissailleuses à moteur, des taille-haies à moteur, des tondeuses-débroussailleuses, des scarificateurs, des atomiseurs à moteur, des motopompes, des décompacteurs de sol, des transporteurs, des faucheuses, des motofaucheuses, des sarcleuses, des distributeurs d'engrais, de sel et de sable, des faneuses, des andaineuses, des semoirs, des désileuses, des désileuses-distributrices, des désileuses-mélangeuses-distributrices, pièces de rechange et/ou pièces détachées de ces machines et instruments. Outils et instruments à main entraînés manuellement, outils et instruments à main pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des bêches, des cisailles, des couteaux, des découpoirs, des élagueurs, des faux, des houes, des lames, des pelles, des pulvérisateurs, des râteaux, des ratissoires, des tondeuses à gazon (instruments à main), pièces de rechange et/ou pièces détachées de ces outils et instruments à main. Des véhicules, des appareils de locomotion par terre, par air, par eau, des bennes, des chariots de manutention, des charrettes, des fourgons, des remorques, des remorques-distributrices, des tracteurs, des wagonnets, des wagons, pièces de rechange et/ou pièces détachées de ces véhicules et/ou appareils à l'exception des serrures métalliques (non électriques), des plaques d'immatriculation métalliques, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs d'éclairage, de chauffage et de climatisation, des tapis, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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