Déposée le 30 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) PUISSANCE VERTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PLAN PETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUISSANCE VERTE domicilié(e) 1, Rue de l'Industrie - B.P. 9, 68170 RIXHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 275 431 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - France.
La marque PLAN PETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PUISSANCE VERTE S.A. - 1, Rue de l'Industrie - B.P. 9, 68170 RIXHEIM - France - SIREN 353275431
ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - France
Inscription le 25 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299077 - Publication au BOPI 2000-04-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, promotion des ventes. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, constitution de fonds, services de financement, informations financières, transactions financières, prêts
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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