Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE CHOCOLAT PLAISIR
PUISSANCE 3 COMMUNICATION
Numéro de dépôt :
95586112
Date de dépôt :
25/08/1995
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Présentation de la marque LE CHOCOLAT PLAISIR
Déposée le 25 août 1995 par PUISSANCE 3 COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE),
la marque française « LE CHOCOLAT PLAISIR »
Le déposant est PUISSANCE 3 COMMUNICATION, domicilié(e) RESIDENCE LES AMIRAUX BP 503, 50405 GRANVILLE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DELAUNEY Gérant pour PUISSANCE 3 COMMUNICATION - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PUISSANCE 3 COMMUNICATION - RESIDENCE LES AMIRAUX BP 503, 50405 GRANVILLE CEDEX - France
Michel DELAUNEY Gérant pour PUISSANCE 3 COMMUNICATION - France
Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°289155 - Publication au BOPI 1999-11-02
Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°289210 - Publication au BOPI 1999-11-02
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
CHOCOLAT noir ou aromatisé destiné à la consommation avec le café et plus généralement au grignotage
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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