4 PATTES
Présentation de la marque 4 PATTES
Déposée le 29 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUISSANCE 3 Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « 4 PATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque 4 PATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 PATTES est expirée depuis le 29 avril 1999.
PUISSANCE 3 Communication a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261944 - Publication au BOPI 1998-09-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45
Inscription le 31 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167240 - Publication au BOPI 1993-12-31
Inscription le 1 février 1993 - GAGE CONSTITUE n°154490 - Publication au BOPI 1993-02-01
Inscription le 1 février 1993 - GAGE CONSTITUE n°154489 - Publication au BOPI 1993-02-01
Inscription le 1 février 1993 - GAGE CONSTITUE n°154488 - Publication au BOPI 1993-02-01