Marque enregistrée - Marque en non vigueur

jetonsunoeil
PUIS Jean Francois

Numéro de dépôt :
3905464
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2022
jetonsunoeil de PUIS Jean Francois

Présentation de la marque jetonsunoeil

Déposée le 14 mars 2012 par PUIS Jean Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « jetonsunoeil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est PUIS Jean Francois domicilié(e) 64 rue d'Arras - 62500 - SAINT-OMER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François Puis, M. Puis Jean-François domicilié(e) 64 rue d'Arras - 62500 - SAINT-OMER - France.

La marque jetonsunoeil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jetonsunoeil est expirée depuis le 14 mars 2022.


PUIS Jean Francois - 64 rue d'Arras - 62500 - SAINT-OMER - France


Jean-François Puis, M. Puis Jean-François - 64 rue d'Arras - 62500 - SAINT-OMER - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

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