Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PUILLAT Michel
/
DOMAINE DU FOURNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU FOURNEL
Mr PUILLAT Michel

Numéro de dépôt :
92422298
Date de dépôt :
04/06/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
04/06/2002

Présentation de la marque DOMAINE DU FOURNEL

Déposée le 4 juin 1992 par monsieur PUILLAT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU FOURNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est monsieur PUILLAT Michel domicilié(e) demeurant "BELLEVUE", 69640 RIVOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DU FOURNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU FOURNEL est expirée depuis le 4 juin 2002.


Mr PUILLAT Michel - demeurant "BELLEVUE", 69640 RIVOLET - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Vin A.O.C. Beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine Du Fournel