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Marques déposées par PUILLAT DIDIER
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DOMAINE DU FOURNEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU FOURNEL
PUILLAT DIDIER

Numéro de dépôt :
3456344
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
06/10/2016
DOMAINE DU FOURNEL de PUILLAT DIDIER

Présentation de la marque DOMAINE DU FOURNEL

Déposée le 6 octobre 2006 par PUILLAT DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DU FOURNEL »

Le déposant est PUILLAT DIDIER domicilié(e) LE FOURNEL,69640 RIVOLET - 69640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUILLAT DIDIER domicilié(e) LE FOURNEL,69640 RIVOLET - 69640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU FOURNEL est expirée depuis le 6 octobre 2016.

PUILLAT DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GUELET


PUILLAT DIDIER - LE FOURNEL,69640 RIVOLET - 69640 - France


PUILLAT DIDIER - LE FOURNEL,69640 RIVOLET - 69640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Vin appellation d'origine contrôlée. – Beaujolais. – Beaujolais-Villages provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine du Fournel.