Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Suzanne
Mme puiggali sara

Numéro de dépôt :
4117151
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2024
Suzanne de puiggali sara

Présentation de la marque Suzanne

Déposée le 11 septembre 2014 par madame puiggali sara auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Suzanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est madame puiggali sara domicilié(e) 8 rue marcel parazols - 66100 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme puiggali sara domicilié(e) 8 rue marcel parazols - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque Suzanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suzanne est expirée depuis le 11 septembre 2024.


Mme puiggali sara - 8 rue marcel parazols - 66100 - PERPIGNAN - France


Mme puiggali sara - 8 rue marcel parazols - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651625 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Photographies ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; passementerie ;

Relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Divertissement.