Marque expirée - Marque en non vigueur
Balnéaire du Sud de la france
Numéro de dépôt :
3657105
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
15/06/2019
Présentation de la marque Balnéaire du Sud de la france
Déposée le 15 juin 2009 par PUIG Madeleine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Balnéaire du Sud de la france »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Balnéaire du Sud de la france est expirée depuis le 15 juin 2019.
PUIG Madeleine a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47