Marque renouvelée - Marque en non vigueur

XS - PACO RABANNE
PUIG FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93483147
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2023

Présentation de la marque XS - PACO RABANNE

Déposée le 10 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUIG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XS - PACO RABANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUIG FRANCE domicilié(e) 6 boulevard du Parc - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 030 507 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque XS - PACO RABANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque XS - PACO RABANNE est expirée depuis le 10 septembre 2023.

PUIG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FILLE d'ÈVE , ULTRAVIOLET , ROUGE A PORTER , BELLE DE NINA RICCI , (Marque figurative) , XS EXCESS PACO RABANNE , DECI DELA , FOLIE , IMPERIA , LES BELLES DE RICCI


PUIG FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 6 boulevard du Parc - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 682030507


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2003 n°2243961 - Publication au BOPI 2003-05-27

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°379864 - Publication au BOPI 2003-10-20

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination n°545210 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528539 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30

Inscription le 28 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613417 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28

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