XS EXCESS
Présentation de la marque XS EXCESS
Déposée le 24 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUIG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XS EXCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque XS EXCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque XS EXCESS est expirée depuis le 24 février 2023.
PUIG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2003 n°2235174 - Publication au BOPI 2003-01-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14
Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination n°545210 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2013 n°2519328 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-18
Inscription le 28 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613417 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28