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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUIG FRANCE
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DOUCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCE
PUIG FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1253486
Date de dépôt :
08/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2023

Présentation de la marque DOUCE

Déposée le 8 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUIG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUIG FRANCE domicilié(e) 6 boulevard du Parc - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 030 507 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOUCE est expirée depuis le 8 décembre 2023.

PUIG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FILLE d'ÈVE , ULTRAVIOLET , ROUGE A PORTER , BELLE DE NINA RICCI , (Marque figurative) , XS EXCESS PACO RABANNE , DECI DELA , FOLIE , IMPERIA , LES BELLES DE RICCI


PUIG FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 6 boulevard du Parc - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 682030507


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2022214 - Publication au BOPI 1993-38

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2003 n°2245137 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Inscription le 23 août 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°162267 - Publication au BOPI 1993-08-23

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°381371 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 14 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545209 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2013 n°2534450 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-05

Inscription le 28 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613417 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28

Savons. Peignes, ustensiles de toilette à l'exception des éponges.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.