Déposée le 15 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUIFORCAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PUIFORCAT EP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUIFORCAT domicilié(e) 48, avenue Gabriel - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 205 157 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HERMES INTERNATIONAL, Annick de CHAUNAC domicilié(e) 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque PUIFORCAT EP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PUIFORCAT, société par actions simplifiée - 48, avenue Gabriel - 75008 - PARIS - France - SIREN 535205157
HERMES INTERNATIONAL, Annick de CHAUNAC - 24, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33
Renouvellement sans limitation n°2044787 - Publication au BOPI 1995-13
Inscription le 21 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182058 - Publication au BOPI 1995-02-21
Inscription le 8 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408696 - Publication au BOPI 2005-03-08
Inscription le 24 juillet 2000 - Changement d'adresse n°304209 - Publication au BOPI 2000-07-24
Inscription le 25 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325928 - Publication au BOPI 2001-06-25
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2005 n°2283610 - Publication au BOPI 2005-03-08
Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619794 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2015 n°2582186 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-03-24
Coutellerie, fourchettes et cuillers;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué;joaillerie, pierres précieuses;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;verrerie, porcelaine et faïence;cuir et imitations du cuir, articles en ces matières;peaux;malles et valises; articles pour fumeurs et, d'une manière générale, toutes pièces d'orfèvrerie en argent, vermeil, platine, or ou autres métaux et alliages.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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