Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORIA SOURCE DE VIE
PUGET JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
1731258
Date de dépôt :
26/03/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/1997

Présentation de la marque NORIA SOURCE DE VIE

Déposée le 26 mars 1987 par PUGET JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORIA SOURCE DE VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PUGET JEAN PIERRE, domicilié(e) CHEMIN DE BAOU DES BLAN, 06140 VENCE - France.

La marque NORIA SOURCE DE VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORIA SOURCE DE VIE est expirée depuis le 26 mars 1997.

PUGET JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : ISORGAN , INFUSION DES INCAS LE CURIALIS , LAPANIUM , KUPAWA , MAGRIZ


PUGET JEAN PIERRE - CHEMIN DE BAOU DES BLAN, 06140 VENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08

Inscription le 24 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179449 - Publication au BOPI 1994-10-24

Inscription le 1 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162503 - Publication au BOPI 1993-09-01

Inscription le 1 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162501 - Publication au BOPI 1993-09-01

Tous produits naturels (plantes, écorces, racines, feuilles) permettant de faire des infusions, décoctions, extraits, sirops, élix et produits pharmaceutiques, diététiques, alimentaires. Lecture, publications littéraires d'information ou autre livres revues journaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.