Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATANA
PUECM Sèverine Artiste libre

Numéro de dépôt :
3252199
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/10/2013
MATANA de PUECM Sèverine Artiste libre

Présentation de la marque MATANA

Déposée le 20 octobre 2003 par la société PUECM Sèverine Artiste libre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MATANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la société PUECM Sèverine Artiste libre domicilié(e) 16 rue Pratuiel,8116 St Juéry - 8116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 892 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUECH Sèverine domicilié(e) 16 rue pratuiel,81160 St Juery - 81160 - France.

La marque MATANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATANA est expirée depuis le 20 octobre 2013.


PUECM Sèverine Artiste libre - 16 rue Pratuiel,8116 St Juéry - 8116 - France - SIREN 441892940


PUECH Sèverine - 16 rue pratuiel,81160 St Juery - 81160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

* création de bijoux. * tableaux (peinture). photographies. * vêtements.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.