Marque expirée - Marque en non vigueur
SINATRA
Numéro de dépôt :
3387369
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2015
Présentation de la marque SINATRA
Déposée le 17 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUECH S.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINATRA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINATRA est expirée depuis le 17 octobre 2015.
PUECH S.A.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47