Déposée le 4 février 2002 par PUECH Fabrice - "Le palais du golf"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « LA MENTONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est PUECH Fabrice - "Le palais du golf" domicilié(e) Quartier saint gervais,06380 SOSPEL - 06380 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUECH Fabrice - "Le palais du golf" domicilié(e) Quartier saint gervais,06380 SOSPEL - 06380 - France.
La marque LA MENTONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MENTONNAISE est expirée depuis le 4 février 2012.
PUECH Fabrice - "Le palais du golf" - Quartier saint gervais,06380 SOSPEL - 06380 - France
PUECH Fabrice - "Le palais du golf" - Quartier saint gervais,06380 SOSPEL - 06380 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Légumes conservés, séchés et cuits, citrons de Menton conservés, séchés et cuits, gelées de citron de Menton, confitures de citrons de Menton, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ». Glaces comestibles, miels, sels, moutardes, vinaigres, sauces (condiments), épices, glaces à rafraichir. Boissons non alcooliques, jus de citrons de Menton, sirops et autres préparations pour faire des boissons à base de citrons de Menton ». Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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