Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALAYAGE CALIFORNIEN
PUECH CRAVASSAC ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
95579347
Date de dépôt :
03/07/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2005

Présentation de la marque BALAYAGE CALIFORNIEN

Déposée le 3 juillet 1995 par PUECH CRAVASSAC ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BALAYAGE CALIFORNIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est PUECH CRAVASSAC ASSOCIATION, domicilié(e) 700, Avenue de Tournamy, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude PUECH - France.

La marque BALAYAGE CALIFORNIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALAYAGE CALIFORNIEN est expirée depuis le 3 juillet 2005.


PUECH CRAVASSAC ASSOCIATION - 700, Avenue de Tournamy, 06250 MOUGINS - France


Jean-Claude PUECH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

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