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Marques déposées par monsieur PUDERBEUTEL Théodore
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FRAMBOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMBOISE
Monsieur PUDERBEUTEL Théodore

Numéro de dépôt :
94524451
Date de dépôt :
13/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2004

Présentation de la marque FRAMBOISE

Déposée le 13 juin 1994 par monsieur PUDERBEUTEL Théodore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est monsieur PUDERBEUTEL Théodore domicilié(e) demeurant 68 avenue Jean Jaurés, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Publicité Légale Madeleine - France.

La marque FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMBOISE est expirée depuis le 13 juin 2004.


Monsieur PUDERBEUTEL Théodore - demeurant 68 avenue Jean Jaurés, 75019 PARIS - France


Publicité Légale Madeleine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

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