Marque enregistrée - Marque en non vigueur

navy style
PUDAL Dominique
PUDAL Monique

Numéro de dépôt :
3218071
Date de dépôt :
31/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
31/03/2013
navy style de PUDAL Dominique

Présentation de la marque navy style

Déposée le 31 mars 2003 par PUDAL Dominique et PUDAL Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « navy style » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Les déposants sont PUDAL Dominique domicilié(e) 24 Allée de Gascogne,33260 La Teste - 33260 - France et PUDAL Monique domicilié(e) 24 Allée de Gascogne,33260 La Teste - 33260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique PUDAL domicilié(e) 24 Allée de Gascogne,33260 La Teste - 33260 - France.

La marque navy style a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque navy style est expirée depuis le 31 mars 2013.


PUDAL Dominique - 24 Allée de Gascogne,33260 La Teste - 33260 - France

PUDAL Monique - 24 Allée de Gascogne,33260 La Teste - 33260 - France


Dominique PUDAL - 24 Allée de Gascogne,33260 La Teste - 33260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Vêtements, chaussures, chapellerie. Cuir et articles en cuir à savoir : ceinture, malle, sac se plage, sac de voyage, sac housse, sac à dos, sac baluchon ; parapluie, parasol, canne, sellerie. Meubles. Glaces et miroirs, cadres, articles en bois à savoir boîtes, caisses, figurines. Appareil d'éclairage et luminaires, appareil de ventilation.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.