Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUCES NAUTIQUES SOLDERIE MARINE
PUCES NAUTIQUES SARL

Numéro de dépôt :
96614407
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque PUCES NAUTIQUES SOLDERIE MARINE

Déposée le 29 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUCES NAUTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PUCES NAUTIQUES SOLDERIE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUCES NAUTIQUES domicilié(e) 23 Rue Bolivar, 97200 Fort de France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc MAUSSION PUCES NAUTIQUES - France.

La marque PUCES NAUTIQUES SOLDERIE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUCES NAUTIQUES SOLDERIE MARINE est expirée depuis le 1 mars 2006.

PUCES NAUTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : Puces Nautiques PLOUGUERNEAU Solderie MARINE


PUCES NAUTIQUES SARL - 23 Rue Bolivar, 97200 Fort de France - France


Marc MAUSSION PUCES NAUTIQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Appareils de locomotion par eau.Appareils nautiques.Corde - bâche - voiles (grément)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.