Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OMNIBUS
Numéro de dépôt :
927101
Date de dépôt :
04/06/1975
Lieu de dépôt :
Marseille
Présentation de la marque OMNIBUS
Déposée le 4 juin 1975 par monsieur Pucciarelli (Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « OMNIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OMNIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque OMNIBUS est expirée depuis le 4 juin 1985.
Pucciarelli (Lucien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466