Déposée le 1 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUC Recyclage
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PUC Recyclage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUC Recyclage domicilié(e) 5 rue de Douai,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 091 850 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUC recyclage domicilié(e) 5 rue de Douai,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque PUC Recyclage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUC Recyclage est expirée depuis le 1 septembre 2013.
PUC Recyclage Sarl - 5 rue de Douai,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 448091850
PUC recyclage - 5 rue de Douai,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet partiel n°404140 - Publication au BOPI 2004-12-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
• résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut. • produits en matières plastique mi-oeuvrées.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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