Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAND-BALL PASSION
PUBLITEL SARL

Numéro de dépôt :
95573893
Date de dépôt :
26/05/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2005

Présentation de la marque HAND-BALL PASSION

Déposée le 26 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAND-BALL PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLITEL domicilié(e) Z.A. BP No8, 24680 LAMONZIE ST MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLITEL SARL - France.

La marque HAND-BALL PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAND-BALL PASSION est expirée depuis le 26 mai 2005.

PUBLITEL a également déposé les autres marques suivantes : JUDO PASSION. , TENNIS PASSION , VELO PASSION , BASKET PASSION , ET UN... ET DEUX... ET TROIS... Z.E.R.O.... , RALLYCROSS PASSION , FOOTBALL PASSION


PUBLITEL SARL - Z.A. BP No8, 24680 LAMONZIE ST MARTIN - France


PUBLITEL SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

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