PUBLICITE ANNONCES MARTINIQUE SERVICE (PAMS), Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3150818
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022
Présentation de la marque DOMICILES
Déposée le 28 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLICITE ANNONCES MARTINIQUE SERVICE (PAMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMICILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLICITE ANNONCES MARTINIQUE SERVICE (PAMS domicilié(e) Zone de Gros la Jambette - 97232 - LE LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 642 741 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DOMICILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMICILES est expirée depuis le 28 février 2022.
PUBLICITE ANNONCES MARTINIQUE SERVICE (PAMS a également déposé les autres marques suivantes : DOMICILES , LE 97.2 , LE 97.1 , LE 97.3
PUBLICITE ANNONCES MARTINIQUE SERVICE (PAMS), Société à Responsabilité Limitée - Zone de Gros la Jambette - 97232 - LE LAMENTIN - France - SIREN 342642741
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2011 n°2487895 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-30
Inscription le 16 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638534 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16
Inscription le 6 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772048 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06
Produits de l'imprimerie. Publicité, distribution de prospectus. Agences de presse et d'information. Distribution de journaux. Edition de livres et de revues.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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