Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEWEB
PUBLICATIONS NOUVELLES SA

Numéro de dépôt :
94534024
Date de dépôt :
26/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2004

Présentation de la marque FRANCEWEB

Déposée le 26 août 1994 par la Société Anonyme (SA) PUBLICATIONS NOUVELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCEWEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUBLICATIONS NOUVELLES domicilié(e) 49, rue du faubourg Poissonnière, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 964 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLICATIONS NOUVELLES - France.

La marque FRANCEWEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEWEB est expirée depuis le 26 août 2004.

PUBLICATIONS NOUVELLES a également déposé les autres marques suivantes : VIENS , BUSINESS EXPRESS , 30 MINUTES POUR... , ANGELO , ZODIAPHONE , CDROMX , HOT CDROM UN FILM, UN CD-ROM , SODOMIX , IDEE FORCE , TIAG


PUBLICATIONS NOUVELLES SA - 49, rue du faubourg Poissonnière, 75009 PARIS - France - SIREN 330964495


PUBLICATIONS NOUVELLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 1 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°206829 - Publication au BOPI 1996-10-01

Inscription le 9 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181521 - Publication au BOPI 1995-02-09

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques électriques, électroniques et électrotechniques, informatiques photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs, micro-ordinateurs, imprimantes pour ordinateurs, moniteurs mémoires d'ordinateurs, lecteurs disques durs, claviers pour ordinateurs, scanneurs, disquettes, logiciels enregistrés, disques compacts optiques, lecteurs de disques, compacts optiques, extincteurs.Modems.Télécommunications.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Communications par terminaux d'ordinateurs.Edition de services téléphoniques et télématiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.