Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONITEUR DES VILLES
Société dite: PUBLICATIONS DU MONITEUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1585171
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2000

Présentation de la marque MONITEUR DES VILLES

Déposée le 5 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) PUBLICATIONS DU MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONITEUR DES VILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUBLICATIONS DU MONITEUR domicilié(e) 17, rue d'Uzès, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lerner Brullé S.C.P. - France.

La marque MONITEUR DES VILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONITEUR DES VILLES est expirée depuis le 5 avril 2000.

PUBLICATIONS DU MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE JOURNAL DES TRAVAUX PUBLICS (J.T.P.) , MAIRIE HEBDO , MONITEUR DES REGIONS , MONITEL , LE MONITEUR DU NEGOCE , INFORMATIQUE & COLLECTITIVES LOCALES , DOMO-PRESSE , FORUM BUREAU CONCEPT , PROFESSION NEGOCIANT BRICOLAGE , MONITEUR TRANSPORT


Société dite: PUBLICATIONS DU MONITEUR (société anonyme) - 17, rue d'Uzès, 75002 PARIS - France


Lerner Brullé S.C.P. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 19 mars 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°251778 - Publication au BOPI 1998-03-19

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165397 - Publication au BOPI 1993-11-18

Imprimés, journaux et périodiques, livres, matériel pour l'instruction ou l'enseignement (à l'exception des appareils);catalogues et brochures notamment explicatives;papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement spectacles, organisation de colloques, séminaires, symposiums, concours en matière d'éducation et divertissement, organisation et distribution de prix, services d'édition sur tous supports, abonnements de journaux;production d'images dynamiques ou animées;production de films, courts métrages; informations relatives aux loisirs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.