Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECORATION XX
Société dite: PUBLICATIONS DECORATION ET LOISIRS
FRANCE EDITIONS ET PUBLICATIONS

Numéro de dépôt :
1214390
Date de dépôt :
01/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2002
DECORATION XX de PUBLICATIONS DECORATION ET LOISIRS

Présentation de la marque DECORATION XX

Déposée le 1 octobre 1982 par PUBLICATIONS DECORATION ET LOISIRS et FRANCE EDITIONS ET PUBLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECORATION XX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Société dite: PUBLICATIONS DECORATION ET LOISIRS, domicilié(e) 17, rue d'Uzès, 75002 PARIS (dossier no 2004249) - France et FRANCE EDITIONS ET PUBLICATIONS, domicilié(e) 6 rue Ancelle, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2009129) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

La marque DECORATION XX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECORATION XX est expirée depuis le 1 octobre 2002.


Société dite: PUBLICATIONS DECORATION ET LOISIRS - 17, rue d'Uzès, 75002 PARIS (dossier no 2004249) - France

FRANCE EDITIONS ET PUBLICATIONS - 6 rue Ancelle, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2009129) - France - SIREN 5



Inscription le 23 février 1996 - Transmission de propriété n°198067 - Publication au BOPI 1996-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Renouvellement sans limitation n°2004249 - Publication au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 23 avril 1992 n°2009129 - Publication au BOPI 1992-04-23

Inscription le 23 février 1996 - RESILIATION DE LICENCE n°198066 - Publication au BOPI 1996-02-23

Inscription le 22 juillet 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°65432 - Publication au BOPI 1992-07-22

Inscription - Changement d'adresse n°44960 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°44960 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°44959 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°14754 - Publication au BOPI

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Publicité et affaires.Constructions et réparations.Communications.Education et divertissement. Services divers en général.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.