Déposée par voie électronique le 21 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Publications Agora France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMALL CAPS CONFIDENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Publications Agora France domicilié(e) 88 boulevard de la Villette - 75019 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Picard domicilié(e) Agora Holdings France 88 boulevard Villette 75019 Paris - France.
La marque SMALL CAPS CONFIDENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publications Agora France, SARL - 88 boulevard de la Villette - 75019 - Paris - France
Valérie Picard - Agora Holdings France 88 boulevard Villette 75019 Paris - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Publications électroniques et numériques ; publications téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de communications ; support d'enregistrement magnétiques ; support de données magnétiques, CD (compacts disques), DVD (vidéodisques numériques) ; logiciels ; ;
Produits de l'imprimerie ; livres, magazines, journaux, publications, rapports (publications) ; informations économiques et financières (publications) ; articles de bureau (sauf meubles) ;
Services de conseils et d'assistance liés à la finance, aux assurances, aux opérations bancaires, aux investissements, à l'épargne et à l'économie ; informations en ligne, à partir d'une base de données informatique, de l'internet ou d'un réseau informatique, toutes liées à la finance, aux opérations bancaires, aux investissements et à l'épargne ; affaires immobilières ; placement de fonds ;
Services d'édition, d'éducation sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit la mode de consultation ou de transmission ; production de films, d'émissions radiophoniques et télévisées ; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l'internet : organisation et conduite de colloques, congrès, symposiums, conférences, séminaires, ateliers de formation.
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