Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSENSUS MEDICAL
PUBLICATION MEDICALE INTERNATIONALE JAMA, Journal of the American Medical, Association (SARL)

Numéro de dépôt :
1381086
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1996

Présentation de la marque CONSENSUS MEDICAL

Déposée le 5 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLICATION MEDICALE INTERNATIONALE JAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSENSUS MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLICATION MEDICALE INTERNATIONALE JAMA domicilié(e) Face au 48, quai Carnot, 92210 SAINT-CLOUD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT FIDUCIAIRE DE PARIS. - France.

La marque CONSENSUS MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSENSUS MEDICAL est expirée depuis le 5 février 1996.

PUBLICATION MEDICALE INTERNATIONALE JAMA a également déposé les autres marques suivantes : INTER NEURONES , ARTICULATIONS , MEDICAL CHART , PHLEBO PLUS


PUBLICATION MEDICALE INTERNATIONALE JAMA, Journal of the American Medical, Association (SARL) - Face au 48, quai Carnot, 92210 SAINT-CLOUD. - France


GROUPEMENT FIDUCIAIRE DE PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 13 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177407 - Publication au BOPI 1994-10-13

Inscription le 13 octobre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°177406 - Publication au BOPI 1994-10-13

Inscription le 13 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177405 - Publication au BOPI 1994-10-13

Inscription le 13 octobre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°177400 - Publication au BOPI 1994-10-13

Revue médicale

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.