ARTICULATIONS
Présentation de la marque ARTICULATIONS
Déposée le 16 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLICATION MEDICALE INTERNATIONALE JAMA Journal of the American Medical Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTICULATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTICULATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTICULATIONS est expirée depuis le 16 mars 1998.
PUBLICATION MEDICALE INTERNATIONALE JAMA Journal of the American Medical Association a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 février 1996 - Transmission de propriété n°197228 - Publication au BOPI 1996-02-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30
Inscription le 8 février 1996 - Transmission de propriété n°197227 - Publication au BOPI 1996-02-08
Inscription le 13 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184352 - Publication au BOPI 1995-04-13
Inscription le 13 octobre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°177406 - Publication au BOPI 1994-10-13
Inscription le 13 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177407 - Publication au BOPI 1994-10-13
Inscription le 13 octobre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°177400 - Publication au BOPI 1994-10-13