Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTICULATIONS
PUBLICATION MEDICALE INTERNATIONALE JAMA Journal of the American Medical Association (SARL)

Numéro de dépôt :
1723398
Date de dépôt :
16/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1998
ARTICULATIONS de PUBLICATION MEDICALE INTERNATIONALE JAMA Journal of the American Medical Association

Présentation de la marque ARTICULATIONS

Déposée le 16 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLICATION MEDICALE INTERNATIONALE JAMA Journal of the American Medical Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTICULATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLICATION MEDICALE INTERNATIONALE JAMA Journal of the American Medical Association domicilié(e) 20 bis, rue Henri Martin, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT FIDUCIAIRE DE PARIS - France.

La marque ARTICULATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTICULATIONS est expirée depuis le 16 mars 1998.

PUBLICATION MEDICALE INTERNATIONALE JAMA Journal of the American Medical Association a également déposé les autres marques suivantes : INTER NEURONES , MEDICAL CHART , CONSENSUS MEDICAL , PHLEBO PLUS


PUBLICATION MEDICALE INTERNATIONALE JAMA Journal of the American Medical Association (SARL) - 20 bis, rue Henri Martin, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


GROUPEMENT FIDUCIAIRE DE PARIS - France


Inscription le 8 février 1996 - Transmission de propriété n°197228 - Publication au BOPI 1996-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Inscription le 8 février 1996 - Transmission de propriété n°197227 - Publication au BOPI 1996-02-08

Inscription le 13 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184352 - Publication au BOPI 1995-04-13

Inscription le 13 octobre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°177406 - Publication au BOPI 1994-10-13

Inscription le 13 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177407 - Publication au BOPI 1994-10-13

Inscription le 13 octobre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°177400 - Publication au BOPI 1994-10-13

Revue Médicale