Déposée le 28 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) PUBLICAT au capital de 600.000 F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « la lettre d'orion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUBLICAT au capital de 600.000 F domicilié(e) Siège social 17, bd Poissonnière, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 084 699 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine LEMOINE Société P.V.C. - France.
La marque la lettre d'orion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la lettre d'orion est expirée depuis le 28 janvier 2009.
PUBLICAT Société Anonyme au capital de 600.000 F - Siège social 17, bd Poissonnière, 75002 PARIS - France - SIREN 562084699
Sandrine LEMOINE Société P.V.C. - France
Inscription le 10 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277160 - Publication au BOPI 1999-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Papier, carton et produits en ces matières : écriteaux en papier et carton, enseignes en papier ou en carton, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, affiches, dessins, gravures, images, photogravures, photographies ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Edition et publication de textes et illustrations, de livres, revues, magazines, hebdomadaires d'actualités, périodiques et notamment périodiques d'informations professionnelles concernant les horlogers, bijoutiers, joailliers et orfèvres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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