Déposée le 25 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PUBLIC SYSTEME HOPSCOTCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PUBLIC SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUBLIC SYSTEME HOPSCOTCH domicilié(e) 40 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 063 323 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque LE PUBLIC SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PUBLIC SYSTEME HOPSCOTCH, Société anonyme - 40 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 602063323
PROMARK, Mme Devevey Bénédicte - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2004 n°2276140 - Publication au BOPI 2004-11-25
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52
Inscription le 11 septembre 2014 - Changement de dénomination n°631094 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-11
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2014 n°2571412 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-13
Inscription le 22 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695394 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-22
Inscription le 4 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°781935 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-04
Inscription le 4 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°781934 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-04
Inscription le 21 décembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°806036 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21
Vêtements, chaussures, chapellerie.Publicité, relations publiques; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés); mise à jour de documentation publicitaire, location d'espaces publicitaires, promotion des ventes pour des tiers; sondage d'opinion, courriers publicitaires, études de marché". Télécommunications, agences de presse; messagerie électroniques, communications et émissions radiophoniques, communications et émissions téléphoniques.Agence de tourisme, organisation de voyages.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums; représentations théâtrales
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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