Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARPEGE
Numéro de dépôt :
1240222
Date de dépôt :
06/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/1993
Présentation de la marque ARPEGE
Déposée le 6 juillet 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLIARTS 66 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPEGE est expirée depuis le 6 juillet 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47