Déposée le 15 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) PUBLI-NEWS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BANQUES DES ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUBLI-NEWS domicilié(e) 47, rue Aristide Briand - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 394 834 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laëtitia GAMBERT, Cabinet CJA domicilié(e) 15, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.
La marque BANQUES DES ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PUBLI-NEWS, Société anonyme - 47, rue Aristide Briand - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 330394834
Maître Laëtitia GAMBERT, Cabinet CJA - 15, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2002 n°2219273 - Publication au BOPI 2002-04-17
Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°350090 - Publication au BOPI 2002-04-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2012 n°2498957 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-05-10
Produits de l'imprimerie : affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux, livres, magazines, périodiques, revues, photographies, prospectus, publications.Télécommunications : agences de presse et d'informations, la communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télématique ; expédition, transmission de dépêches et messages, diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, émissions radiophoniques et télévisées, télex, télégrammes, télescriptions, services d'information par réseau télématique, transmission d'informations contenues dans des banques de données télématiques.Education ; formation ; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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