Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOCTUEL
PUBLI-FUSION EDITEUR (SARL)

Numéro de dépôt :
94520245
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque NOCTUEL

Déposée le 11 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLI-FUSION EDITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOCTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLI-FUSION EDITEUR domicilié(e) Village artisanal de Regourd, 46000 CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 188 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI-FUSION EDITEUR (SARL) - France.

La marque NOCTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTUEL est expirée depuis le 11 mai 2004.


PUBLI-FUSION EDITEUR (SARL) - Village artisanal de Regourd, 46000 CAHORS - France - SIREN 342188800


PUBLI-FUSION EDITEUR (SARL) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes: - Produits de l'imprimerie: revues, magazines, plaquettes, livres - articles de reliure - photographies - matières plastiques pour l'emballage - caractères d'imprimerie, clichés