Déposée le 5 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) PUBLI EMBAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPERSAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-07 du 13 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUBLI EMBAL domicilié(e) ZA La Forêt, 44140 LE BIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 566 722 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI EMBAL S.A. - France.
La marque SUPERSAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98711897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PUBLI EMBAL S.A. - ZA La Forêt, 44140 LE BIGNON - France - SIREN 320566722
PUBLI EMBAL S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07
" Métaux communs & leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles & fils métalliques non électriques ; serrurerie & quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques, coffres forts, minerais ; aluminium, sacs " Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, soit : sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire & articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), soit, sacs, sachets, pochettes, films, feuille d'emballage en matières plastiques Cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, sacs papier " " Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, latex ; sacs ".
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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