Déposée le 22 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUBLI EMBAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « le cabas fermable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUBLI EMBAL domicilié(e) ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 566 722 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI EMBAL domicilié(e) ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France.
La marque le cabas fermable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PUBLI EMBAL, SAS - ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France - SIREN 320566722
PUBLI EMBAL - ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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