Marque enregistrée - Marque en non vigueur

in Ze pocket !
PUBLI EMBAL, SAS

Numéro de dépôt :
3903513
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/03/2022
in Ze pocket ! de PUBLI EMBAL

Présentation de la marque in Ze pocket !

Déposée le 8 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUBLI EMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « in Ze pocket ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUBLI EMBAL domicilié(e) ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 566 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI EMBAL, M. Jean Philippe COUTANT domicilié(e) ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France.

La marque in Ze pocket ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque in Ze pocket ! est expirée depuis le 8 mars 2022.

PUBLI EMBAL a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN' ALU , SOLISAC , CARREMENT RENVERSANT , PUBLI EMBAL , ELBÉ , PLURI EMBAL , PUBLI EMBAL , le cabas fermable , CLEAN'GANTS , POUB EXPERT


PUBLI EMBAL, SAS - ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France - SIREN 320566722


PUBLI EMBAL, M. Jean Philippe COUTANT - ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 22 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°769416 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-22

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).