Déposée le 29 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PUBLI EMBAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ELBÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PUBLI EMBAL domicilié(e) ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 566 722 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI EMBAL domicilié(e) ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France.
La marque ELBÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PUBLI EMBAL, SAS - ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France - SIREN 320566722
PUBLI EMBAL - ZA LES FROMENTAUX - 44140 - LE BIGNON - France
Renouvellement sans limitation n°2025049 - Publication au BOPI 1993-50
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2003 n°2251092 - Publication au BOPI 2003-10-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16
Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173195 - Publication au BOPI 1994-06-06
Inscription le 14 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261923 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 12 juillet 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°579100 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2013 n°2540323 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-27
Inscription le 22 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°769416 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-22
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;tout papier ou carton transformé, papier d'étalage, papier hygiénique.Housses, housses à vêtements, boîtes à papier, distributeurs de papier;matériel essuie-mains et pour papier hygiénique, papier de nettoyage. Nappes et serviettes, notamment en papier, couvertures de table.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ELBÉ"
