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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PUBLI EMBAL
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CLEAN'SAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEAN'SAC
PUBLI EMBAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92416222
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/04/2012

Présentation de la marque CLEAN'SAC

Déposée le 10 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) PUBLI EMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CLEAN'SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PUBLI EMBAL domicilié(e) Zone Artisanale La Forêt B.P. 3,44140 LE BIGNON (dossier no 2217181) - 44140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 566 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI EMBAL domicilié(e) ZA LA FORET, BP 3,44140 LE BIGNON (dossier no 2217181) - 44140 - France.

La marque CLEAN'SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEAN'SAC est expirée depuis le 10 avril 2012.

PUBLI EMBAL a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN' ALU , SOLISAC , CARREMENT RENVERSANT , PUBLI EMBAL , ELBÉ , PLURI EMBAL , PUBLI EMBAL , le cabas fermable , CLEAN'GANTS , POUB EXPERT


PUBLI EMBAL Société Anonyme - Zone Artisanale La Forêt B.P. 3,44140 LE BIGNON (dossier no 2217181) - 44140 - France - SIREN 320566722


PUBLI EMBAL - ZA LA FORET, BP 3,44140 LE BIGNON (dossier no 2217181) - 44140 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2002 n°2217181 - Publication au BOPI 2002-03-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Sacs poubelles et sacs congélateurs et autres sacs plastiques et papier